Résultat-s

  1. Activités et animations pédagogiques et culturelles

    En préparation Dokumente zum Herunterladen fr_Directives_Culture_Ecole.pdf ...

    11.11.2016

  2. Interventions de tiers auprès des élèves

    juridiques_photographes de classes Win3_Pro_Senecture_FR.pdf Liens RE_intervention_de_tiers_aupres_eleves_presentation ...

    10.06.2019

  3. Mesures éducatives et sanctions

    Inhalt validiert: 17.04.2018 Loi Scolaire    Art. 39 Sanctions disciplinaires L'élève qui, de manière fautive, contrevient aux dispositions légales ou réglementaires, notamment ne se rend pas en classe, ne se conforme pas aux instructions du corps en ...

    30.04.2018

  4. Allocation de maternité

    Inhalt validiert: 27.11.2017 DE Loi du 9 septembre 2010 sur les allocations de maternité (LAMat) Liens Loi- Allocations de maternité (LAMat) ...

    22.06.2018

  5. Courses d'école, camps, voyages d'étude

    à retourner à senof [at] fr.ch au plus tard 1 mois avant le départ (avec copie à l'inspecteur-trice ...

    5.01.2016

  6. Surveillances d'études au CO

    Inhalt validiert: 4.05.2018 Dokumente zum Herunterladen base_legale_1986.pdf Directives_adaptant_lancienne_20091201.pdf Directive_surveillances_etudes_19930624.pdf Liens DIRCO_Directives_surveillances d'etudes au CO ...

    4.05.2018

  7. Utilisation du véhicule privé pour déplacements de service

    Inhalt validiert: 31.05.2018 Dokumente zum Herunterladen Autorisation_vehicule_prive-demande-F.doc Liens RE_utilisation véhicule privé_aspects juridiques DIRCO_utilisation véhicule privé_aspects juridiques ...

    31.05.2018

  8. Classification des fonctions

    Inhalt validiert: 27.11.2017 DE Cette page donne un accès direct aux documents législatifs suivants, en lien avec la classification des fonctions:  Arrêté du 19 novembre 1990 concernant la classification des fonctions Règlement du 11 juin 1991 relatif à l ...

    22.06.2018

  9. Autorité parentale

    juridique 2017 Autorité parentale et école (site Etat FR) ...

    27.02.2020

  10. Transport des élèves

    Inhalt validiert: 14.02.2019 Concernant les transports scolaires habituels: aller et retour école/domicile ou les transports qui permettent aux élèves de se rendre sur un autre lieu d’enseignement: halle de sport, enseignement religieux, …  les élèves ont ...

    14.02.2019